Licences et droits d'auteur

À qui appartient la musique sur Nova

Tous les enregistrements et compositions du catalogue Nova appartiennent à Loopcode Bilişim Yazılım Mühendislik Eğitim ve Danışmanlık A.Ş. (Lodos Nova). Nous ne diffusons pas de musique sous licence de maisons de disques ou de catalogues tiers.

Comme il n'y a qu'un seul ayant droit, nous pouvons accorder directement les licences dont un établissement a besoin, à un prix unique et transparent.

Ce que couvre la licence Nova Business

• La diffusion publique de la musique Nova dans l'établissement couvert par votre abonnement, pour les clients, visiteurs et employés.
• Une diffusion illimitée, chaque jour, tant que l'abonnement est actif.
• Tous les titres du catalogue Nova, y compris ceux ajoutés après votre abonnement.

Ce qu'elle ne couvre pas

Si vous avez besoin de l'un de ces usages, écrivez-nous à info@loopcode.co et nous vous dirons ce qui est possible.

• La diffusion à la radio ou à la télévision, ou le streaming de la musique en ligne auprès du public.
• L'utilisation des titres dans des vidéos, publicités, films, jeux ou publications sur les réseaux sociaux (synchronisation).
• La copie, le téléchargement, la vente ou la redistribution de la musique.
• Les établissements qui n'ont pas leur propre abonnement.
• La musique qui ne fait pas partie du catalogue Nova.

Sociétés de gestion collective (SACEM, MESAM, MSG, GEMA, PRS et autres)

Les sociétés de gestion collective accordent des licences au nom des auteurs, compositeurs et labels qu'elles représentent. Les établissements qui diffusent la radio commerciale ou de la musique grand public ont généralement besoin de leurs licences.

La musique du catalogue Nova est concédée directement par son propriétaire, Lodos Nova : aucune redevance de société de gestion collective n'est donc due pour diffuser la musique Nova dans votre établissement. Si vous diffusez aussi d'autres musiques, comme la radio ou vos propres CD, ces licences restent sous votre responsabilité.

Écoute personnelle

Les comptes Nova gratuits sont réservés à l'écoute personnelle et non commerciale. Il est interdit d'utiliser un compte personnel pour diffuser de la musique dans une boutique, un restaurant, un bureau ou tout autre établissement ; utilisez Nova Business à la place.

Justificatif de licence

Vos reçus de paiement Nova Business attestent que l'établissement est abonné. Si un contrôleur ou un bailleur demande une confirmation écrite, écrivez à info@loopcode.co en indiquant le nom de votre entreprise et nous vous enverrons une lettre de confirmation de licence pour votre établissement.

Questions et réclamations relatives aux droits d'auteur

Si vous pensez qu'un contenu sur Nova porte atteinte à vos droits, écrivez à info@loopcode.co avec le lien vers le contenu, une description de votre œuvre et vos coordonnées. Nous examinons chaque signalement et répondons rapidement.

Cette page explique simplement le fonctionnement des licences sur Nova. Les Conditions d'utilisation et les conditions de votre abonnement sont les documents qui font foi.