Streaming personnel ou musique professionnelle : pourquoi votre compte ne suffit pas
Pourquoi un compte de streaming personnel ne couvre pas la musique dans un café, une boutique ou un bureau, les risques encourus et les solutions sous licence.
Un compte de streaming personnel est licencié pour une écoute personnelle et non commerciale : le diffuser dans un café, une boutique, un salon, une salle de sport ou un bureau sort donc généralement de ses conditions. C'est vrai même si vous payez une offre premium. Les entreprises ont besoin d'un service qui autorise la diffusion publique, plus les éventuelles licences de sociétés de gestion collective applicables à la musique, ou d'un catalogue sous licence directe qui inclut la licence de diffusion publique. Cet article explique pourquoi, ce qui peut mal tourner et quoi utiliser à la place. Il s'agit d'informations générales et non d'un conseil juridique.
Pourquoi les comptes personnels ne couvrent-ils pas la diffusion en entreprise ?
Quand vous vous abonnez à un service de streaming grand public, vous achetez un accès pour vous-même. Le service a négocié ses droits avec les labels, les éditeurs et les sociétés sur cette base : de la musique pour des particuliers, à la maison ou en déplacement. Les conditions des grands services grand public le disent généralement de façon explicite, en limitant l'usage à des fins personnelles et non commerciales.
Diffuser de la musique aux clients ou au personnel est un autre usage. Il s'agit généralement d'une diffusion publique, un droit distinct que le service ne vous a pas concédé. Le prix d'une offre personnelle reflète un usage personnel ; il n'inclut pas le coût de la diffusion publique.
Nova ne fait pas exception. Les comptes auditeurs Nova gratuits sont réservés à l'écoute personnelle, et il n'est pas permis d'en utiliser un dans un établissement. Les entreprises utilisent Nova Business à la place.
Est-ce différent si la musique est discrète, ou destinée seulement au personnel ?
Dans de nombreux pays, cela ne change pas le principe. Une musique d'ambiance à faible volume reste une musique diffusée en public. La musique diffusée aux salariés sur le lieu de travail peut aussi constituer une diffusion publique, selon le pays. La taille de l'entreprise influe généralement sur le coût de la licence, pas sur sa nécessité.
Quels sont les risques d'utiliser un compte personnel ?
Les conséquences varient selon le pays et le service, mais les entreprises s'exposent couramment à une combinaison des situations suivantes :
- Contrôles des sociétés. Dans de nombreux pays, les sociétés de gestion collective visitent ou contactent les établissements pour vérifier que la musique est licenciée. Un établissement qui diffuse sans les licences requises peut être invité à payer, parfois y compris pour des périodes passées.
- Actions en justice. Les ayants droit peuvent agir contre une diffusion publique non autorisée. Dans certains pays, cela peut coûter cher.
- Mesures sur le compte. Utiliser un compte grand public en violation de ses conditions peut conduire le service à suspendre ou fermer le compte.
- Atteinte à l'image. Un litige sur des redevances musicales impayées est une source de tracas évitable pour une petite entreprise.
Il existe aussi des problèmes pratiques qui n'ont rien à voir avec le droit. Les comptes personnels diffusent des publicités sur les offres gratuites, recommandent des morceaux selon les goûts personnels du titulaire et glissent des titres explicites ou inadaptés. Ils n'ont jamais été conçus pour animer une salle huit heures par jour.
Que doit utiliser une entreprise à la place ?
Il existe globalement deux voies.
Voie 1 : un service de musique professionnel plus les licences des sociétés
Certains services sont conçus pour les entreprises et autorisent la diffusion publique de musique grand public. Dans ce cas, l'établissement a généralement aussi besoin des licences des sociétés de gestion collective concernées, car les morceaux appartiennent à de nombreux ayants droit différents. Cette voie donne accès à de la musique connue, au prix de démarches plus lourdes et d'un coût total qui dépend des barèmes des sociétés.
Voie 2 : un catalogue sous licence directe
Quand un seul propriétaire détient tous les droits d'un catalogue, il peut accorder directement la licence de diffusion publique. C'est ainsi que fonctionne Nova Business. Loopcode Bilişim Yazılım Mühendislik Eğitim ve Danışmanlık A.Ş. (Lodos Nova) possède chaque morceau du catalogue Nova, et l'abonnement inclut le droit de le diffuser en public dans votre établissement : aucune redevance de société de gestion collective ne s'applique donc à la musique Nova. Le contexte est détaillé dans la licence de musique d'ambiance expliquée.
| Compte personnel | Service pro + sociétés | Nova Business | |
|---|---|---|---|
| Autorisé en entreprise | Non | Oui, selon les conditions | Oui, dans l'établissement abonné |
| Redevances des sociétés pour la musique | Sans objet | Généralement oui | Aucune pour la musique Nova |
| Catalogue | Grand public | Grand public ou sélectionné | Le catalogue propre de Nova |
| Base tarifaire | Offre personnelle | Abonnement au service plus barèmes | 30 $ par établissement et par mois |
Que comprend Nova Business ?
Pour 30 $ par mois, l'offre Lodos Basic vous donne Nova Business pour 1 établissement, avec l'écoute illimitée et la licence de diffusion publique de la musique Nova ; chaque établissement supplémentaire ajoute 30 $ par mois au même abonnement. Vous disposez de playlists professionnelles sélectionnées par Nova pour cafés, restaurants, boutiques, hôtels et plus encore, et vous pouvez créer vos propres listes. Vous consultez le temps d'écoute par établissement et les titres les plus écoutés des 30 derniers jours. Le service fonctionne dans un navigateur sur tout ordinateur ou tablette : aucun matériel spécifique n'est nécessaire. L'abonnement est mensuel et résiliable à tout moment. Prix et détails sur la page des tarifs.
Il y a des limites à connaître. Tous les appareils d'un même établissement diffusent la même musique en synchronisation : un établissement ne peut donc pas diffuser des musiques différentes à plusieurs endroits. La licence couvre la diffusion de musique dans l'établissement, pas sa radiodiffusion ni son utilisation dans des vidéos ou des publicités. Et si vous diffusez aussi d'autres musiques, comme la radio, celles-ci nécessitent toujours leurs propres licences.
Comment quitter un compte personnel
- Cessez d'utiliser des comptes personnels sur la sonorisation de l'établissement, y compris les téléphones des membres du personnel.
- Choisissez un service qui autorise la diffusion professionnelle et vérifiez quelles licences il inclut.
- Si la musique n'est pas sous licence directe, obtenez les licences des sociétés concernées.
- Préparez les listes nécessaires pour vos horaires d'ouverture et convenez avec le personnel de celles à utiliser.
- Conservez la preuve de vos licences là où le personnel peut la trouver. Pour Nova Business, vous pouvez demander une lettre de confirmation de licence par e-mail à info@loopcode.co.
Un conseil pour les équipes : les comptes personnels reviennent souvent quand un membre du personnel branche son propre téléphone pendant son service. Une règle interne courte, et un ordinateur ou une tablette de l'établissement déjà connecté à Nova Business, règlent l'essentiel du problème.
Questions fréquentes
Puis-je utiliser mon compte de streaming personnel premium dans mon café ? En général, non. Les offres personnelles premium restent licenciées pour un usage personnel et non commercial. Diffuser de la musique aux clients nécessite un service et des licences qui autorisent la diffusion publique.
Puis-je utiliser un compte Nova gratuit dans ma boutique ? Non. Les comptes Nova gratuits sont réservés à l'écoute personnelle. Les boutiques et autres établissements utilisent Nova Business, qui inclut la licence de la musique Nova.
La musique destinée uniquement au personnel est-elle aussi une diffusion publique ? Dans de nombreux pays, la musique diffusée aux salariés sur le lieu de travail peut constituer une diffusion publique. Vérifiez les règles en vigueur là où vous exercez.
Ai-je encore besoin des licences des sociétés avec Nova Business ? Pas pour la musique Nova, licenciée directement par son propriétaire. Si vous diffusez aussi d'autres musiques, celles-ci nécessitent toujours leurs propres licences.
